Conditions Générales d’Utilisation
1. Acceptation des CGU
L’accès au site marquedecuir.com implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
2. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (logos, textes, images) sont protégés par :
✓ Droit d’auteur
✓ Droits des marques
✓ Dessins et modèles
Toute reproduction non autorisée est interdite.
3. Compte Utilisateur
Pour passer commande, vous devez :
• Créer un compte avec des informations exactes
• Garder votre mot de passe confidentiel
• Être majeur ou avoir une autorisation parentale
4. Commandes
• Les prix incluent la TVA mais pas les frais de livraison
• Paiements sécurisés via :
- Cartes bancaires
- PayPal
- Virements
5. Responsabilités
Nous déclinons toute responsabilité pour :
✗ Utilisation frauduleuse des moyens de paiement
✗ Erreurs dues à des informations incorrectes fournies par le client
✗ Contenu des sites liés
6. Données Personnelles
Consultez notre Politique de Confidentialité pour :
→ Finalités du traitement
→ Droits d’accès et de rectification
→ Gestion des cookies
7. Litiges
En cas de conflit :
- Contact préalable via l’espace client
- Recours possible aux médiateurs de la consommation
- Tribunaux compétents : [Juridiction neutre]
8. Évolution des CGU
Les modifications seront effectives dès leur publication en ligne.
Informations Clés :
• Conservation des données : 3 ans pour les comptes inactifs
• Langue contractuelle : Français
• Archivage des transactions : 10 ans